Usage du site
Ce site présente Portlane à titre informatif. Les contenus, exemples et descriptions n'engagent pas BastionLab Ltd tant qu'ils ne sont pas repris dans un devis ou un contrat signé. Les prix ne sont pas publiés ici ; ils sont chiffrés sur devis.
Licence à vie — cadre commercial
Portlane se vend sous Licence à vie : droit permanent de faire tourner le runtime sur l'infrastructure du client, sans abonnement logiciel. Le montant, le périmètre et les modalités (paiement unique ou échéancier) sont fixés dans le devis. Passé le dernier versement prévu, le logiciel continue de tourner sans redevance d'usage.
Ce que la licence couvre
Sauf mention contraire au devis : le Cœur Portlane (bundle d'installation et images Docker), le dépôt de flux de référence, le droit d'exploiter le runtime dans le périmètre licencié et l'accès aux nouvelles versions du Cœur publiées par BastionLab Ltd. Les flux métier restent la propriété du client.
Nouvelles versions
Les nouvelles versions du logiciel sont incluses dans la Licence à vie, sans redevance annuelle ni frais d'accès aux versions. Le client les installe quand il le décide, sous sa responsabilité ; s'il ne les installe pas, la version en place continue de fonctionner. Une montée de version accompagnée par BastionLab Ltd est un projet distinct, chiffré sur devis.
Support
Le support se vend en paquet d'heures, décomptées à la demande, distinct de la Licence à vie ; il n'est jamais un abonnement au logiciel. Sans paquet d'heures en cours, BastionLab Ltd peut intervenir à la demande du client ; l'intervention est alors facturée au temps passé.
Hébergement et exploitation
Portlane s'installe et s'exploite chez le client (serveurs, centre de données ou cloud privé). BastionLab Ltd ne héberge pas les données métier du client dans un cloud Portlane.
Propriété intellectuelle
Le logiciel Portlane et sa documentation restent la propriété de BastionLab Ltd. La licence confère un droit d'usage, pas un transfert de propriété intellectuelle sur le Cœur. Le code des flux métier du client lui appartient.
Limitation de responsabilité
Le site est fourni en l'état. BastionLab Ltd n'est pas responsable des décisions prises uniquement sur la base des informations publiées ici. La responsabilité contractuelle relative à une livraison Portlane est celle du devis et des conditions particulières signées.
Droit applicable
Les relations commerciales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux compétents en France sont seuls compétents, sous réserve des règles d'ordre public applicables.
