Usage du site
Ce site présente Portlane à titre informatif. Les contenus, exemples et descriptions n'engagent pas BastionLab tant qu'ils ne sont pas repris dans un devis ou un contrat signé. Les prix ne sont pas publiés ici ; ils sont chiffrés sur devis.
Licence à vie — cadre commercial
Portlane se vend sous Licence à vie : droit permanent de faire tourner le runtime sur l'infrastructure du client, sans abonnement logiciel. Le montant, le périmètre et les modalités (paiement unique ou échéancier) sont fixés dans le devis. Passé le dernier versement prévu, le logiciel continue de tourner sans redevance d'usage.
Ce que la licence couvre
Sauf mention contraire au devis : le Cœur Portlane (bundle d'installation et moteurs), le dépôt de flux de référence, et le droit d'exploiter le runtime dans le périmètre licencié. Les flux métier restent la propriété du client.
Maintenance
La maintenance (mises à jour, correctifs, support) est un contrat de service optionnel, distinct de la Licence à vie. Le runtime fonctionne sans elle. Elle n'est jamais présentée comme un abonnement au logiciel.
Hébergement et exploitation
Portlane s'installe et s'exploite chez le client (serveurs, centre de données ou cloud privé). BastionLab ne héberge pas les données métier du client dans un cloud Portlane.
Propriété intellectuelle
Le logiciel Portlane et sa documentation restent la propriété de BastionLab. La licence confère un droit d'usage, pas un transfert de propriété intellectuelle sur le Cœur. Le code des flux métier du client lui appartient.
Limitation de responsabilité
Le site est fourni en l'état. BastionLab n'est pas responsable des décisions prises uniquement sur la base des informations publiées ici. La responsabilité contractuelle relative à une livraison Portlane est celle du devis et des conditions particulières signées.
Droit applicable
Les relations commerciales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux compétents en France sont seuls compétents, sous réserve des règles d'ordre public applicables.